BNP Paribas El Djazaïr radiée de la liste des intermédiaires en opérations de bourse

Dans un communiqué rendu public aujourd’hui, dimanche 05 février 2023, sur son site web https://www.cosob.org/, la Commission d’organisation et de surveillance des opérations de bourse (COSOB) annonce la radiation de BNP Paribas El Djazaïr de la liste des intermédiaires en opérations de bourse (IOB) suite à une demande de ce dernier, formulée en octobre 2022. La cessation de l’activité TCC par BNP Paribas El Djazaïr est prévue pour le 31 décembre 2023.

«Suite à la demande de cessation des activités d’intermédiation en opérations de bourse (IOB) formulée par l’IOB BNP Paris El-Djazair, le 03 octobre 2022, la Commission a examiné la demande de ce dernier lors de sa réunion tenue le 1er février 2023. Après avoir apprécié les garanties mises en place par la banque BNP Paribas El-Djazair pour assurer la protection des intérêts de ses clients titulaires des comptes titres, la Commission a décidé de retirer l’agrément d’IOB à BNP Paribas El Djazaïr et par conséquent, de la radier de la liste des IOB agréés», est-il indiqué dans le communiqué, précisant ainsi que des garanties sont mises en place pour la protection des intérêts des clients.

En effet, leurs ordres de bourse seront pris en charge dans le cadre d’une convention d’intermédiation, signée par la banque et l’IOB SGA Algérie, jusqu’à ce que tous les portefeuilles titres soient transférés par leur détenteurs, «chacun vers le Teneur de comptes conservateur de titres (TCC) de son choix».

Dès lors, la COSOB invite ces clients à effectuer cette démarche de transfert, en expliquant que le TCC choisi «procédera, le cas échéant, à l’ouverture d’un compte titres, et ce avant la date de cessation de l’activité TCC par BNP Paribas  El Djazaïr».

Pour rappel, selon la définition même de la COSOB,  les intermédiaires en opérations de bourse sont des personnes morales agréées pour exercer principalement la négociation des valeurs mobilières admises en bourse. Les IOB peuvent être des banques et des établissements financiers, ainsi que des sociétés commerciales constituées à cet effet.

Rania Madani